CUVEE DE L'ECAILLER
Présentation de la marque CUVEE DE L'ECAILLER
Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE DE L'ECAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L'ECAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ECAILLER est expirée depuis le 27 juin 2022.
CAVE DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42