Marque expirée - Marque en non vigueur

SENS UNIQUE
CAVE DE L'ORMARINE SA

Numéro de dépôt :
3566118
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
SENS UNIQUE de CAVE DE L\'ORMARINE

Présentation de la marque SENS UNIQUE

Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS UNIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL,34850 PINET - 34850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL,34850 PINET - 34850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS UNIQUE est expirée depuis le 28 mars 2018.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , HAUT DE SENAUX , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE , LA VISTE (AOC du Languedoc Picpoul de PINET)


CAVE DE L'ORMARINE SA - 13 AVENUE DU PICPOUL,34850 PINET - 34850 - France - SIREN 402069041


CAVE DE L'ORMARINE - 13 AVENUE DU PICPOUL,34850 PINET - 34850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.