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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DE L'ORMARINE
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SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet)
CAVE DE L'ORMARINE SA

Numéro de dépôt :
3088641
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet)

Déposée le 6 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 34850 PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULET HENRI - France.

La marque SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE ANNE (AOC du Languedoc Picpoul de Pinet) est expirée depuis le 6 mars 2011.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , HAUT DE SENAUX , SENS UNIQUE , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE


CAVE DE L'ORMARINE SA - 34850 PINET - France - SIREN 402069041


COULET HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Boissons alcoolisées (à l'exception de la Bière et du vin) Conditionnement des Boissons alcoolisées (à l'exception de la Bière)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.