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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE
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Ormarine Rencontre de terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ormarine Rencontre de terroirs
CAVE DE L'ORMARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3816772
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
Ormarine Rencontre de terroirs de CAVE DE L\'ORMARINE

Présentation de la marque Ormarine Rencontre de terroirs

Déposée le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ormarine Rencontre de terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France.

La marque Ormarine Rencontre de terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ormarine Rencontre de terroirs est expirée depuis le 23 mars 2021.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , HAUT DE SENAUX , SENS UNIQUE , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE , LA VISTE (AOC du Languedoc Picpoul de PINET)


CAVE DE L'ORMARINE, SAS - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France - SIREN 402069041


CAVE DE L'ORMARINE - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.