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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE
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ORMARINE CARTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORMARINE CARTE NOIRE
CAVE DE L'ORMARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3566119
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2028
ORMARINE CARTE NOIRE de CAVE DE L\'ORMARINE

Présentation de la marque ORMARINE CARTE NOIRE

Déposée le 28 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMARINE CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L ORMARINE, M. VALETTE FABRICE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France.

La marque ORMARINE CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORMARINE CARTE NOIRE arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , HAUT DE SENAUX , SENS UNIQUE , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE


CAVE DE L'ORMARINE, SAS - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France - SIREN 402069041


CAVE DE L ORMARINE, M. VALETTE FABRICE - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676560 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.