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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE
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ORMARINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORMARINE
CAVE DE L'ORMARINE, SAS

Numéro de dépôt :
4271421
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
ORMARINE de CAVE DE L\'ORMARINE

Présentation de la marque ORMARINE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France.

La marque ORMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMARINE arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , HAUT DE SENAUX , SENS UNIQUE , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE


CAVE DE L'ORMARINE, SAS - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France - SIREN 402069041


CAVE DE L ORMARINE - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.