HAUT DE SENAUX
Présentation de la marque HAUT DE SENAUX
Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT DE SENAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUT DE SENAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DE SENAUX arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.
CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38