DUC DE MORNY

CAVE DE L'ORMARINE, SAS

Présentation de la marque DUC DE MORNY

Déposée le 28 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE MORNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L'ORMARINE, M. VALETTE FABRICE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France.

La marque DUC DE MORNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE MORNY arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , HAUT DE SENAUX , SENS UNIQUE , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE , LA VISTE (AOC du Languedoc Picpoul de PINET)