Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITION ROYALE
CAVE DE GAN JURANCON

Numéro de dépôt :
4405280
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
TRADITION ROYALE de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque TRADITION ROYALE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, Monsieur HENRI ESTREBOOU domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque TRADITION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION ROYALE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , DOMAINE ROQUE D'OR


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


CAVE DE GAN JURANCON, Monsieur HENRI ESTREBOOU - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.