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Marques déposées par la société CAVE DE GAN JURANCON
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PAVILLON ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVILLON ROYAL
CAVE DE GAN JURANCON, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1720429
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
08/04/2028

Présentation de la marque PAVILLON ROYAL

Déposée le 8 avril 1988 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVILLON ROYAL arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357933 - Publication au BOPI 2007-12-12

Renouvellement sans limitation n°2103660 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686997 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Vins exclusivement d'appellation d'origine contrôlée JuranÇon et JuranÇon sec