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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON
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"PASSERILLE EN NOVEMBRE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"PASSERILLE EN NOVEMBRE"
CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96633674
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
03/07/2026

Présentation de la marque "PASSERILLE EN NOVEMBRE"

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « "PASSERILLE EN NOVEMBRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque "PASSERILLE EN NOVEMBRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "PASSERILLE EN NOVEMBRE" arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316587 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489056 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614371 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

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