Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VIEUX CHAI
CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4279017
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
LE VIEUX CHAI de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque LE VIEUX CHAI

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VIEUX CHAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. HENRI ESTREBOOU domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque LE VIEUX CHAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX CHAI arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. HENRI ESTREBOOU - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.