Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS DE BEARN
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3867895
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
GRAINS DE BEARN de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque GRAINS DE BEARN

Déposée le 17 octobre 2011 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France.

La marque GRAINS DE BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE BEARN est expirée depuis le 17 octobre 2021.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , DOMAINE ROQUE D'OR


CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE - 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bearn.