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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON
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ELAN BEARNAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELAN BEARNAIS
CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99783115
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque ELAN BEARNAIS

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN BEARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque ELAN BEARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELAN BEARNAIS arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397930 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700518 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "BEARN" ou "BEARN BELLOCQ".