Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROQUE D'OR
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3993620
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
DOMAINE ROQUE D\'OR de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque DOMAINE ROQUE D'OR

Déposée le 28 mars 2013 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE ROQUE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque DOMAINE ROQUE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROQUE D'OR est expirée depuis le 28 mars 2023.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou d'IGP.