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Marques déposées par CAVE DE GAN JURANCON
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DOMAINE CONTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CONTE
CAVE DE GAN JURANCON

Numéro de dépôt :
4473671
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
DOMAINE CONTE de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque DOMAINE CONTE

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, Monsieur HENRI ESTREBOOU domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque DOMAINE CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CONTE arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


CAVE DE GAN JURANCON, Monsieur HENRI ESTREBOOU - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.