Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DU PRINCE
CAVE DE GAN JURANCON, Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
1693013
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/09/2021

Présentation de la marque CROIX DU PRINCE

Déposée le 4 septembre 1991 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CROIX DU PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France.

La marque CROIX DU PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DU PRINCE est expirée depuis le 4 septembre 2021.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, Cave Coopérative - 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 Avenue Henri IV - 64290 - GAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205506 - Publication au BOPI 2001-09-04

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482349 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-10-17

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