Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE GAN JURANCON
/
CLOS LAFFITTE CAMPAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS LAFFITTE CAMPAGNE
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3994606
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLOS LAFFITTE CAMPAGNE de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque CLOS LAFFITTE CAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS LAFFITTE CAMPAGNE »

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet total n°616083 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Vins ; VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE.