Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON
/
CHATEAU DE NAVAILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE NAVAILLES
CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1525132
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
11/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU DE NAVAILLES

Déposée le 11 avril 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CHATEAU DE NAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque CHATEAU DE NAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE NAVAILLES arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389037 - Publication au BOPI 2008-11-05

Inscription le 5 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492131 - Publication au BOPI 2008-11-05

Renouvellement sans limitation n°2141686 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700514 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Vins exclusivement d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de Navailles