Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DE GAN
CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3464727
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
CAVE DE GAN de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque CAVE DE GAN

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DE GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque CAVE DE GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE GAN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , DOMAINE ROQUE D'OR


CAVE DE GAN JURANCON, Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON, M. ESTREBOOU HENRI - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629149 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30

Vins AOC.