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Marques déposées par la société CAVE DE GAN JURANCON
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BAYAA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYAA
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3952373
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
BAYAA de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque BAYAA

Déposée le 10 octobre 2012 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAYAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque BAYAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYAA est expirée depuis le 10 octobre 2022.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : 64 VIGNOBLE , GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE


CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vins ; VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE.