Marque enregistrée - Marque en non vigueur

64 VIGNOBLE
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3920460
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
64 VIGNOBLE de CAVE DE GAN JURANCON

Présentation de la marque 64 VIGNOBLE

Déposée le 16 mai 2012 par la société CAVE DE GAN JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 64 VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE GAN JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France.

La marque 64 VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 64 VIGNOBLE est expirée depuis le 16 mai 2022.

CAVE DE GAN JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BEARN , CHATEAU ROQUEHORT , BIARNESA , "LE VIEUX CAVEAU" , PEYRE D'OR , TRADITION ROYALE , CAVE DE GAN , CUVEE DU BAPTEME , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , DOMAINE ROQUE D'OR


CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France - SIREN 782292270


CAVE DE GAN JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins ; vins d'apellation d'origine contrôlée.