Déposée le 12 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DE FORVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CAVE DE FORVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DE FORVILLE domicilié(e) 3, rue Marché Forville,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 128 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAVE DE FORVILLE domicilié(e) 3, Marché Forville,06400 CANNES - 06400 - France.
La marque CAVE DE FORVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168676.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE FORVILLE est expirée depuis le 12 juin 2012.
SARL CAVE DE FORVILLE, FERRANTE STEPHANIE - 3, rue Marché Forville,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 342128998
SARL CAVE DE FORVILLE - 3, Marché Forville,06400 CANNES - 06400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Services de restauration (alimentation) . Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac, articles pour fumeurs. Allumettes.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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