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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE DONZAC
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COULEUR FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR FRUITS
CAVE DE DONZAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3035508
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010

Présentation de la marque COULEUR FRUITS

Déposée le 16 juin 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE DONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE DONZAC domicilié(e) " CHALINE ", 82340 DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 279 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE DONZAC Monsieur Christian GUERIN - France.

La marque COULEUR FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR FRUITS est expirée depuis le 16 juin 2010.

CAVE DE DONZAC a également déposé les autres marques suivantes : Les Mages


CAVE DE DONZAC Société Coopérative Agricole - " CHALINE ", 82340 DONZAC - France - SIREN 777279092


CAVE DE DONZAC Monsieur Christian GUERIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure côtes du Bruchois.