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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES
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CHATEAU FLORIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLORIS
CAVE DE CROUSEILLES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
99801516
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque CHATEAU FLORIS

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FLORIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CROUSEILLES domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FLORIS est expirée depuis le 7 juillet 2019.

CAVE DE CROUSEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTE DE CROUSEILLES , SEIGNEUR DE SADIRAC , LOUSTAÜ CASAUBON , CUVEE de la CONFRERIE , LOUSTAÜ CASAUBON


CAVE DE CROUSEILLES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Maison du Madiran et du Pacherenc Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409778 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508327 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Vin A.O.C.