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Marques déposées par la société CAVE DE CROUSEILLES S.C.A
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DOMAINE DE LACOUSTETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LACOUSTETE
CAVE DE CROUSEILLES S.C.A.

Numéro de dépôt :
1556222
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/09/2009
DOMAINE DE LACOUSTETE de CAVE DE CROUSEILLES S.C.A

Présentation de la marque DOMAINE DE LACOUSTETE

Déposée le 6 septembre 1989 par la société CAVE DE CROUSEILLES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DOMAINE DE LACOUSTETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE CROUSEILLES S.C.A domicilié(e) 64350 CROUSEILLES (dossier no 2147155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. CAVE DE CROUSEILLES domicilié(e) (dossier no 2147155) - France.

La marque DOMAINE DE LACOUSTETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LACOUSTETE est expirée depuis le 6 septembre 2009.

CAVE DE CROUSEILLES S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM , CHATEAU DE GAYON , DOMAINE CABE


CAVE DE CROUSEILLES S.C.A. - 64350 CROUSEILLES (dossier no 2147155) - France - SIREN 775637994


S.C.A. CAVE DE CROUSEILLES - (dossier no 2147155) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2147155 - Publication au BOPI 1999-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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