DOMAINE CABE
Présentation de la marque DOMAINE CABE
Déposée le 6 septembre 1989 par la société CAVE DE CROUSEILLES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DOMAINE CABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE CABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558440.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CABE est expirée depuis le 6 septembre 2009.
CAVE DE CROUSEILLES S.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2147158 - Publication au BOPI 1999-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16