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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CHAUTAGNE
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LE CHAUTAGNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAUTAGNARD
CAVE DE CHAUTAGNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1267080
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2014

Présentation de la marque LE CHAUTAGNARD

Déposée le 27 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CHAUTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAUTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CHAUTAGNE domicilié(e) RUFFIEUX,73310 CHINDRIEUX (dossier no 2260071) - 73310 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260071) - 69006 - France.

La marque LE CHAUTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAUTAGNARD est expirée depuis le 27 mars 2014.

CAVE DE CHAUTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE CHAUTAGNE


CAVE DE CHAUTAGNE Société Coopérative Agricole - RUFFIEUX,73310 CHINDRIEUX (dossier no 2260071) - 73310 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260071) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260071 - Publication au BOPI 2004-03-04

Renouvellement sans limitation n°2031270 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 16 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°173121 - Publication au BOPI 1994-03-16

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