Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHARDONNAY DE CHARDONNAY C DE C
Numéro de dépôt :
93476689
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHARDONNAY DE CHARDONNAY C DE C
Déposée le 8 juillet 1993 par CAVE DE CHARDONNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARDONNAY DE CHARDONNAY C DE C »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319342 - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 2001-03-28