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Marques déposées par CAVE DE CAIRANNESOCIETE COOPERATIVE AGRICOLETODO
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L'EBRESCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EBRESCADE
CAVE DE CAIRANNE S.C.E.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
95597457
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque L'EBRESCADE

Déposée le 14 novembre 1995 par CAVE DE CAIRANNESOCIETE COOPERATIVE AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EBRESCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est CAVE DE CAIRANNESOCIETE COOPERATIVE AGRICOLETODO domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE - France.

La marque L'EBRESCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EBRESCADE est expirée depuis le 14 novembre 2005.


CAVE DE CAIRANNE S.C.E.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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