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Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE
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TERRES AUTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES AUTRES
CAVE DE CAIRANNE

Numéro de dépôt :
3078121
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2011

Présentation de la marque TERRES AUTRES

Déposée le 23 janvier 2001 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TERRES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES AUTRES est expirée depuis le 23 janvier 2011.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE - Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.