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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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TERRE DE CUVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CUVEE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97710042
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque TERRE DE CUVEE

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TERRE DE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CUVEE est expirée depuis le 15 décembre 2007.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, autres boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.