Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRASSES DE L'AYGUES
CAVE DE CAIRANNE, SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3716602
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
TERRASSES DE L\'AYGUES de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque TERRASSES DE L'AYGUES

Déposée le 26 février 2010 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRASSES DE L'AYGUES »

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, SOCIETE COOPERATIVE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542892 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.