Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
/
PRESTIGE DU CONNETABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRESTIGE DU CONNETABLE
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99801788
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2019

Présentation de la marque PRESTIGE DU CONNETABLE

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESTIGE DU CONNETABLE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESTIGE DU CONNETABLE est expirée depuis le 5 juillet 2019.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400832 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.