Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
/
PIERRASCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRASCAS
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99788203
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque PIERRASCAS

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRASCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PIERRASCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRASCAS est expirée depuis le 19 avril 2009.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins.