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Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE
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NOTRE DAME DES EXCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES EXCES
CAVE DE CAIRANNE

Numéro de dépôt :
3087601
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque NOTRE DAME DES EXCES

Déposée le 8 mars 2001 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE DAME DES EXCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOTRE DAME DES EXCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DES EXCES est expirée depuis le 8 mars 2011.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE - Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).