Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLE DAME DES TREILLES
CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative

Numéro de dépôt :
3085549
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2021

Présentation de la marque NOBLE DAME DES TREILLES

Déposée le 27 février 2001 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE DAME DES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Route de Bollène - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Route de Bollène - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque NOBLE DAME DES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLE DAME DES TREILLES est expirée depuis le 27 février 2021.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative - Route de Bollène - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - Route de Bollène - 84290 - CAIRANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456549 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).