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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3297940
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/06/2014
Marque figurative de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune,84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297940.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2014.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune,84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.