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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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LES VENDANGES LE FOULAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES LE FOULAGE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96614790
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque LES VENDANGES LE FOULAGE

Déposée le 5 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VENDANGES LE FOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES VENDANGES LE FOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VENDANGES LE FOULAGE est expirée depuis le 5 mars 2006.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)