Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE CAMPANE
CAVE DE CAIRANNE

Numéro de dépôt :
3074103
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque LES TERRASSES DE CAMPANE

Déposée le 29 décembre 2000 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRASSES DE CAMPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES TERRASSES DE CAMPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE CAMPANE est expirée depuis le 29 décembre 2010.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE - Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.