Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
/
LES SEPPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SEPPES
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99821416
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque LES SEPPES

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SEPPES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEPPES est expirée depuis le 28 octobre 2019.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410107 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).