LES SEIGNEURS DU RHONE GUILHEM AU COURT NEZ

CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque LES SEIGNEURS DU RHONE GUILHEM AU COURT NEZ

Déposée le 5 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SEIGNEURS DU RHONE GUILHEM AU COURT NEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES SEIGNEURS DU RHONE GUILHEM AU COURT NEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEIGNEURS DU RHONE GUILHEM AU COURT NEZ est expirée depuis le 5 mars 2006.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE