Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SALYENS
CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3189409
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/10/2022
LES SALYENS de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque LES SALYENS

Déposée le 17 octobre 2002 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES SALYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LES SALYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SALYENS est expirée depuis le 17 octobre 2022.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510944 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-09-27

Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .