Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES REFLETS DU RHONE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96631306
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES REFLETS DU RHONE

Déposée le 18 juin 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES REFLETS DU RHONE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 11 juin 1998 - Rejet total n°256031 - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1998-06-11

Vins d'appelation d'origine contrô- lée Côtes du Rhône, vins d'appelation contrôlée Côtes du Rhône-vil- lages