Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DENTELLES DE CAMILLE
CAVE DE CAIRANNE, SCA

Numéro de dépôt :
3743993
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2020
LES DENTELLES DE CAMILLE de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque LES DENTELLES DE CAMILLE

Déposée le 7 juin 2010 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES DENTELLES DE CAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LES DENTELLES DE CAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DENTELLES DE CAMILLE est expirée depuis le 7 juin 2020.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, SCA - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.