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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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LES BOIS NEUFS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BOIS NEUFS
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99774054
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2019

Présentation de la marque LES BOIS NEUFS

Déposée le 4 février 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BOIS NEUFS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2393502) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2393502) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOIS NEUFS est expirée depuis le 4 février 2019.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2393502) - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2393502) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393502 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.