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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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LES 2 FONTAINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 2 FONTAINES
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99830387
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque LES 2 FONTAINES

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 2 FONTAINES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 2 FONTAINES est expirée depuis le 16 décembre 2019.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417619 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).