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Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE
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LE PAS DE LA BEAUME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAS DE LA BEAUME
CAVE DE CAIRANNE, SCA

Numéro de dépôt :
98758722
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2028

Présentation de la marque LE PAS DE LA BEAUME

Déposée le 5 novembre 1998 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAS DE LA BEAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC domicilié(e) 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LE PAS DE LA BEAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAS DE LA BEAUME arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, SCA - 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC - 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2379033 - Publication au BOPI 2008-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716185 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.