Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GROS SOUPER
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96611247
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque LE GROS SOUPER

Déposée le 14 février 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GROS SOUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE GROS SOUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROS SOUPER est expirée depuis le 14 février 2006.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières