LE CHENE NOIR
Présentation de la marque LE CHENE NOIR
Déposée le 13 juin 2000 par CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHENE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHENE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHENE NOIR arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.
CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437528 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745093 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08